AccueilÉconomieAutomobileNouveau Code de la route en Algérie : des sanctions allant jusqu'à...

Nouveau Code de la route en Algérie : des sanctions allant jusqu’à la saisie du véhicule

Algérie – Un projet de code de la route a été transmis au gouvernement pour étude, ce nouveau code comprend des sanctions sévères et des mesures strictes. Dzair Daily vous en dit plus à ce sujet dans cet article du 22 novembre 2022.

En effet, le gouvernement s’apprête à étudier un projet de code de la route en Algérie, et ce dernier comprendrait des mesures strictes et des sanctions sévères pouvant aller jusqu’à la confiscation du véhicule. Cette nouvelle loi, si elle est appliquée, a pour but de renforcer les mesures de dissuasion. Et sanctionnera avec fermeté certains délits.

Dans le détail, le ministre de la Justice, Abderrachid Tabbi a présenté ce projet de loi devant la Commission des transports, des communications et des télécommunications de l’Assemblée nationale. Cette nouvelle loi prévoit de réguler la circulation routière. Elle comporte de nouvelles mesures telles que l’augmentation du montant des amendes. Et le durcissement des peines infligées aux contrevenants.

Par ailleurs, cette loi criminalisera certains actes et manœuvres dangereuses. Le refus de décliner son identité aux agents de sûreté se verra aussi durement sanctionné. Par ailleurs, cette loi prévoit d’imposer aux citoyens contrevenants de suivre des formations sur la sécurité routière. Les véhicules impliqués dans des affaires d’homicides pourront aussi être saisis.

Algérie : vers l’adoption d’un nouveau code de la route

Outre ces dispositions législatives, le gouvernement compte mettre en place un plan de réhabilitation des feux de signalisation sur l’ensemble du territoire national. Et ce, en utilisant les cartes des accidents de la route enregistrés par la Gendarmerie nationale. Il s’agit de ce que rapporte le site arabophone Awras.

En outre, le gouvernement prévoit de mettre en place un dispositif de mesure de la vitesse. Pour les véhicules de transport de passagers et de marchandises. Il est également prévu de réquisitionner des chauffeurs remplaçants, sur les trajets à longues distances. Toutes ces mesures ont pour but premier de réduire les accidents de la route, qui ont fortement augmenté cette année.

Partager sur :

Articles récents

Articles connexes