Algérie – Voici ce que prévoit la douane quant aux procédures de dédouanement dans l’importation de concentrateurs d’oxygène en Algérie dans cet article du 15 août 2021.
La Direction générale des douanes (DGD) a partagé sur son site officiel tout ce qu’il faut savoir sur les procédures simplifiées pour le dédouanement accéléré de l’importation des concentrateurs d’oxygène dans la lutte contre la pandémie du coronavirus en Algérie. Il concernera notamment les particuliers. Les associations. Organisations et opérateurs économiques.
Dans le détail, on mentionne plusieurs types d’importations possibles. Il est possible à ce qu’un voyageur normal importe avec lui un concentrateur d’oxygène. Toutefois, le dédouanement s’effectue au niveau de l’entrée. Ce sera sur la base d’une déclaration simplifiée dite « déclaration de dédouanement exceptionnel de concentrateurs d’oxygène importés par des particuliers ». Celle-ci est téléchargeable depuis le site Xeb de la DGD.
On a ensuite, l’acheminement par voie de fret ordinaire. Son dédouanement s’effectue en la présentation de certains documents. Par ailleurs, le dédouanement se fait en dispense de l’autorisation délivrée par le ministère de l’Industrie pharmaceutique. En l’exonération des droits et taxes.
Pareil pour l’importation par voie express. Cependant, le service doit exiger des opérateurs dans ce cas de lui établir un extrait de manifeste. C’est en se rapportant exclusivement aux concentrateurs d’oxygène importés par des particuliers.
Conditions de dédouanement par voie postale
En outre, le cas de colis postaux. C’est-à-dire par la voie postale. Le dédouanement se fait en la présentation du document international « CN23 ». Toujours avec une dispense de l’autorisation délivrée par le ministère de l’Industrie pharmaceutique. Ce dernier, les exempte des droits douaniers et de la TVA.
Quid des générateurs d’oxygène importés à travers les associations, organisations et opérateurs économiques ? Le dédouanement se fait par conséquent ici avec l’autorisation de dédouanement. Celle-ci est délivrée par le ministère de l’Industrie pharmaceutique.
Enfin, concernant le dédouanement des générateurs d’oxygène offerts à titre de dons. Ces derniers seront en effet, exemptés des droits de douanes et de TVA. Toutefois, ils devront être soumis à une autorisation délivrée par le même ministère sus-visé.
