France : il voyage 5 fois en Algérie durant son arrêt maladie et se fait condamner

France – Un Algérien voyage toujours entre la France et l’Algérie pendant son arrêt maladie, et se trouve à rembourser la sécurité sociale. On vous dévoile tout à ce sujet, dans ce numéro. 

En France, en cas d’arrêt maladie, toute activité non autorisée par le médecin est considérée comme interdite. Les loisirs et les voyages en font partie puisqu’il faut être logiquement en bonne santé pour pouvoir en profiter. Dans le cas contraire, la personne devrait assumer les conséquences. Ainsi, se trouve un Algérien qui vit en France et voyage souvent en Algérie pendant son arrêt maladie. 

En effet, l’homme en question vit et travaille en France, mais depuis deux ans, il ne pratique aucune activité professionnelle. Il a bénéficié d’un arrêt maladie. Durant cette période, la Caisse d’assurance maladie lui a versé son salaire mensuel. Tout à fait, car il avait légitimement droit. Cependant, il a profité du repos pour voyager en Algérie à 5 reprises. Pourtant, la loi est claire là-dessus. Il s’agit de ce que rapporte le site spécialisé Visas et Voyage.

Premièrement, l’assuré en cas de congé maladie doit respecter les horaires de sortie autorisés par le médecin. Mais aussi, se soumettre à des contrôles à domicile, sur l’adresse qu’il a renseignée sur les documents. Par ailleurs, le malade devrait limiter les déplacements et arrêté temporairement les voyages hors de France. Autrement, il risque jusqu’à l’expulsion.

La cour tranche au sujet de l’immigré algérien 

Concernant l’affaire en question, la cour française a réclamé le remboursement de toutes les indemnités versées à partir du premier voyage. Donc l’assuré restitue l’intégralité de l’argent perçu pendant les deux ans. Et non seulement les sommes qu’il a reçues durant ses séjours en Algérie.

Mais d’un autre côté l’homme pourrait aussi bénéficier d’une sentence un peu plus légère. Si le juge voit la sanction d’un œil plus modéré selon la gravité de la faute. En tout cas, l’accusé attend toujours la décision finale du juge.

Pour rappel, quelques jours de cela, un autre jeune algérien se trouve presque dans la même situation que notre homme d’aujourd’hui. En effet, il a été bloqué en Algérie pendant la crise sanitaire. Alors, il a perdu ses droits au chômage. Par conséquent, il se retrouve dans l’obligation de rembourser les 9.000 euros, reçus pendant cette période.                

Partager sur :

Articles récents

Articles connexes